Napoleonfigurines
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CONDITIONS GENERALES DES VENTES
Les articles vendus ne sont pas des jouets et ne conviennent pas à des enfants de bas âge, beaucoup de petites pièces peuvent être avalées pouvant entrainer des risques grave pour l'enfant.
Seuls les parents sont habilités à déterminer l'âge auquel l'enfant est apte à faire du modélisme.
Je décline toute responsabilité quant à l’usage fait de mes articles.
Ces articles sont des modèles réduits à monter et à peindre, cela nécéssite le fait d'avoir TOUT matériel adapté au modélisme, ce matériel n'est pas fourni.
La marchandise est ma propriété jusqu'à paiement complets des articles.
Ces marchandises seront expédiées après réception du dit paiement.
Les marchandises voyagent aux risques et péril du commanditaire de la commande.
Deux modes de livraison vous sont proposés :
1. colissmo recommandé (avec assurances)
2. colissimo simple sans assurances.
3. Le retrait sur place est possible sur rendez-vous par mail.
A NOTER QUE LES EXPEDITIONS SONT EFFECTUEES UNIQUEMENT LE VENDREDI 14 heures, sous conditions de la validation de la commande, ainsi son paiement avant 14 heures.
Les retours sont acceptés sous conditions :
Votre retour doit m'être adressé personnellement avec preuve de dépôt afin d'éviter tout malentendu . Le retour est à la charge de l'acheteur.
Vous avez un délai de 14 jours pour me renvoyer la marchandise, passé ce délai aucun retour ne sera accepté, le cachet de poste faisant fois. Le délai de rétractation commence le jour de validation de la commande.
Cas spécifiques:
Vol, pertes ou avarie du colis, seul les envois recommandés sont pris en compte, voir les conditions générales des ventes de la poste.
Les tarifs:
Les prix s'entendent TTC port en sus.
Les moyens de paiement:
Paypal, site de paiement en ligne sécurisé.
Carte bleue, via le site Paypal, pas d'obligation de s'inscrire à paypal.
Mandat poste.
Chèque libellé au nom de : BAHLOULI Eric.
Virement bancaire, me contacter par mail: contact dans le menu.
Annulation de commande:
Vous avez 14 jours de droit de rétractation pour annuler une commande, le délai imparti débute dés la validation de la commande.
DROIT DE PROPRIETE INTELECTUELLE
Les figurines sont sous protection de la propriété industrielle de NAPOLEON FIGURINES, marque déposée auprès de l’INPI (institut national de la protection industrielle), numéro national 3646989.
Toutes reproductions, même partielles, sont totalement interdites sans consentement de NAPOLEON FIGURINES.
Eric BAHLOULI détenteur des droits du logo, de la marque et des productions de NAPOLEON FIGURINES, se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de copie même partielle de ses créations.
Tout contrevenant, s’expose à des poursuites pénales.